TÉLÉCHARGER LE CCAG-PI 2009 AU FORMAT WORD

Inscrivez-vous la newsletter mensuelle de marchespublicspme. Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance. J02 Répondre aux AO. Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP. Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents:

Nom: le ccag-pi 2009 au format word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 33.61 MBytes

Pensez donc à le télécharger. Notice du CCAG marchés publics industriels. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels. Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales wrod travaux Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics. Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche.

Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles. Un projet de proposition de modification ccay-pi cahier des clauses administratives générales aux travaux Saisir la Cijap Contacter la Cijap. Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour collectivités.

le ccag-pi 2009 au format word

Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Décret no du 14 octobre approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés worr. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Textes de la commande publique Accueil « Textes ».

  TÉLÉCHARGER THE UNARCHIVER POUR MAC

Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services. Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires.

Marchés publics de fournitures courantes et de services. Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Marchés publics de travaux. Notice du CCAG marchés publics industriels. Direction des Affaires Juridiques. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication.

le ccag-pi 2009 au format word

Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Marchés publics de prestations intellectuelles. Pensez donc à le télécharger. Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance. Guide de bonnes pratiques el matière de marchés publics – Ah Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics Participer.

  TÉLÉCHARGER TNT VISER HAUT GRATUIT

Il est recommandé de faire référence aux normes indiquées dans ces documents qui constituent foramt spécifications techniques.

Télécharger le CCAG-PI sous WORD ou PDF avec une table des matières

Inscrivez-vous la newsletter mensuelle de marchespublicspme. Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche.

CCAG au format Word sur demande. Notice du CCAG prestations intellectuelles.

Questions / Réponses

Ce document est utilisé par défaut. Les cahiers l clauses administratives générales CCAG.

CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services. Marchés de techniques de l’information et de la communication.

Sources des contrats publics. Télécharger le code des marchés publics Toutes versions et le CCP Comment répondre aux marchés publics?

le ccag-pi 2009 au format word